Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 18182 posée par M. Jean Louis Masson
Révision de la liste des zones blanches
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
-
Question n° 07165 posée par M. Michel Dagbert
Disparition programmée des lignes de téléphonie fixe
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 07096 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Suppression des lignes de téléphone fixes
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson
Opérateurs de téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 02585 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Obligation des opérateurs téléphoniques en matière de couverture des territoires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 02154 posée par M. Jean Louis Masson
Révision de la liste des zones blanches
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25936 posée par M. Jean Louis Masson
Résorption des zones blanches
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18712 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression des cabines téléphoniques publiques et zones blanches
La question est caduque
Pertinence