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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 19202 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Difficultés de digitalisation du petit commerce

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18595 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir des stations-service en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03934 posée par M. Yves Détraigne

    Encourager l'activité touristique en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02181 posée par M. Hugues Saury

    Conséquences pour le secteur du tourisme de la suppression des préenseignes dérogatoires

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1321S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Fracture numérique et couverture des zones grises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04164 posée par M. Christian Bilhac

    Artisans bouchers-charcutiers et prix de l'énergie

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20856 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20236 posée par Mme Agnès Canayer

    Critères d'inscription sur la liste des communes dites en zone blanche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19533 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne