Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 12202 posée par M. Yves Daudigny

Réforme territoriale : avenir de la couverture en téléphonie mobile des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

19/06/2014
Pertinence
Question n° 13134 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/04/2010
Pertinence
Question n° 10656 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/10/2009
Pertinence
Question n° 10494 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

15/10/2009
Pertinence
Question n° 07784 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

05/03/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 04615 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

La question est caduque

26/04/2018
Pertinence
Question n° 06885 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence
Question n° 01602 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

30/08/2007
Pertinence
Question n° 23676 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence