Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 10714 posée par M. Roger Madec

Desserte internet haut débit des territoires ruraux et périurbains

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

06/03/2014
Pertinence
Question n° 10437 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Présence postale dans la Creuse

Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

13/02/2014
Pertinence
Question n° 10074 posée par M. Alain Fouché

Plan « France Très haut débit » et accès des zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

23/01/2014
Pertinence
Question n° 09594 posée par M. Jean-Vincent Placé

Critères des contrats de présence postale territoriale

Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

05/12/2013
Pertinence
Question n° 0622S posée par M. Bernard Cazeau

Évolution de la couverture en matière de téléphonie mobile dans les zones rurales

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

31/10/2013
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 03524 posée par Mme Patricia Schillinger

Couverture de la téléphonie mobile

La question est caduque

13/12/2012
Pertinence
Question n° 01134 posée par M. Gérard Bailly

Zones blanches téléphoniques

La question est caduque

26/07/2012
Pertinence
Question n° 23842 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Couverture en téléphonie mobile des territoires

La question est caduque

28/06/2012
Pertinence