Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 21161 posée par M. André Vantomme

Baisse des subventions de l'État au mouvement rural de jeunesse chrétienne (MRJC)

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

12/01/2006
Pertinence
Question n° 21603 posée par M. Daniel Dubois

Situation des foyers ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/02/2006
Pertinence
Question n° 24425 posée par M. Bernard Seillier

Site internet sur les prix des carburants

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

14/09/2006
Pertinence
Question n° 1151S posée par M. Michel Billout

Connexion réseau haut débit en milieu urbain

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

26/10/2006
Pertinence
Question n° 06112 posée par Mme Gisèle Printz

Financement des foyers ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/11/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0008A posée par M. Jean-Pierre Bel

Présence des services publics dans les territoires et évolution institutionnelle locale

La question est caduque

29/11/2007
Pertinence
Question n° 24636 posée par M. Alain Dufaut

Distributeurs automatiques de billets et ruralité

La question est caduque

12/01/2017
Pertinence
Question n° 23863 posée par M. Jean-Claude Anglars

Schéma prioritaire de garantie de service, de puissance et de fiabilité du réseau cuivre en zone rurale de montagne

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 26099 posée par M. Jean-Pierre Decool

Désertification médicales des zones rurales

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 27493 posée par M. Bruno Rojouan

Loisirs et hausse du coût de l'énergie dans les territoires ruraux

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence