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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 06259 posée par M. Bruno Rojouan
Éloignement des infrastructures culturelles dans les territoires ruraux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 01469 posée par M. Claude Bérit-Débat
Pour le maintien des antennes locales de France 3 télévision
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06779 posée par Mme Delphine Bataille
Taux de taxe sur la valeur ajoutée sur les entrées des salles de cinéma
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00218 posée par Mme Corinne Bouchoux
Sauvegarde des cinémas ruraux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23567 posée par M. Marc Daunis
Persistance des problèmes de réception de la télévision numérique terrestre dans la vallée de la Roya (Alpes-Maritimes)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23452 posée par Mme Corinne Bouchoux
Sauvegarde des cinémas ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23358 posée par Mme Catherine Deroche
Numérisation des salles de cinéma
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23037 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des cinémas itinérants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16426 posée par M. Bernard Fournier
Passage de la télévision analogique à la télévision numérique terrestre
La question est caduque
Pertinence