Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
-
Question n° 18382 posée par M. Éric Jeansannetas
Négociation de la convention d'objectifs et de gestion 2021-2025
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 13308 posée par M. Jean Louis Masson
Qualité des services publics en zone rurale
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 11928 posée par M. Jean Louis Masson
Qualité des services publics en zone rurale
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 11566 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression de services publics en zone rurale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 11011 posée par M. Hervé Maurey
Organisation des réseaux territoriaux de l'État
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 1287S posée par Mme Brigitte Lherbier
Désertification des territoires ruraux et fermeture des services publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01157 posée par Mme Vivette Lopez
Inquiétude sur le devenir du centre hospitalier du Vigan
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01114 posée par M. Jean-Paul Fournier
Avenir de l'hôpital du Vigan
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23084 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Devenir des trésoreries en secteur rural
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20651 posée par M. Didier Guillaume
Risque de fermeture de trésoreries dans la Drôme
La question est caduque
Pertinence