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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 0159S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Conséquences de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle Zélande sur la filière ovine française

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   29/09/2022
2. Question n° 1767S posée par Mme Marie Evrard

   Exportations massives de grumes vers l'Asie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   22/07/2021
3. Question n° 1751S posée par M. Jean-Pierre Decool

   Difficultés d'organisation des concours colombophiles depuis le Brexit

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   08/07/2021
4. Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

   Fontenoy du maritime

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   14/01/2021
5. Question n° 0959S posée par M. Daniel Laurent

   États-Unis et taxe sur les vins français

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   17/10/2019

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0115S posée par Mme Agnès Canayer

   Accord libre-échange Nouvelle-Zélande et France

   La question a été transformée.

   11/08/2022