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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 194 trouvées

  1. Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin

    Défense

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 18796 posée par M. Bernard Fournier

    Bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 0802S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Enquête sur l'attentat de Karachi du 8 mai 2002

    Réponse du Ministère de la justice

  5. Question n° 18924 posée par M. Jacques Siffre

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 19062 posée par M. Michel Moreigne

    Programme nucléaire iranien

    La question est caduque

  2. Question n° 21270 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Porte-avions Clemenceau

    La question a été retirée

  3. Question n° 14739 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre le terrorisme

    La question est caduque

  4. Question n° 14983 posée par M. Marcel Rainaud

    Bilan de l'adhésion de la France à l'OTAN

    La question est caduque

  5. Question n° 21819 posée par M. Luc Carvounas

    Intervention de l'armée en vue de libérer des compatriotes pris en otage à l'étranger

    La question est caduque

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