Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 194 trouvées
-
Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin
Défense
Réponse du ministère : Défense
-
Question n° 18796 posée par M. Bernard Fournier
Bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 0802S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Enquête sur l'attentat de Karachi du 8 mai 2002
Réponse du Ministère de la justice
-
Question n° 18924 posée par M. Jacques Siffre
Interdiction des bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 19062 posée par M. Michel Moreigne
Programme nucléaire iranien
La question est caduque
-
Question n° 21270 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Porte-avions Clemenceau
La question a été retirée
-
Question n° 14739 posée par M. Marcel Rainaud
Lutte contre le terrorisme
La question est caduque
-
Question n° 14983 posée par M. Marcel Rainaud
Bilan de l'adhésion de la France à l'OTAN
La question est caduque
-
Question n° 21819 posée par M. Luc Carvounas
Intervention de l'armée en vue de libérer des compatriotes pris en otage à l'étranger
La question est caduque