Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0002A posée par M. Adrien Gouteyron

    Conséquences de l'accord multilatéral sur l'investissement

    Réponse du ministère : Budget

  2. Question n° 0030A posée par M. Hubert Haenel

    Conseil européen de Nice

    Réponse du ministère : Affaires européennes

  3. Question n° 0005A posée par M. Jacques Pelletier

    Respect des engagements internationaux en matière de droits de l'homme

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

  4. Question n° 0018A posée par M. André Dulait

    Modes de gestion des crises africaines

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  5. Question n° 0013A posée par M. Georges Othily

    Politique de la France pour promouvoir le respect des traités internationaux concernant les droits de l'homme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0035A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation au Proche-Orient

    La question est caduque

  2. Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'industrie textile

    La question est caduque

  3. Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation au Proche-Orient

    La question est caduque

  4. Question n° 0041A posée par M. Adrien Gouteyron

    Réforme de la politique culturelle à l'étranger

    La question est caduque

  5. Question n° 0007A posée par M. Yvon Collin

    Adoption d'enfants haïtiens

    La question est caduque