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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 23492 posée par M. Philippe Richert
Difficultés rencontrées par la facture d'orgues française
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 14182 posée par M. Patrice Joly
Bénéficiaires du « fonds d'ingénierie patrimoine »
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 15388 posée par Mme Martine Filleul
Situation des festivals
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 15389 posée par Mme Martine Filleul
Situation alarmante des libraires
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 15816 posée par Mme Sylvie Robert
Ouverture du dispositif d'activité partielle aux établissements publics de coopération culturelle
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18404 posée par Mme Corinne Imbert
Échéance des accords « État-presse-La Poste » pour la presse professionnelle et spécialisée
La question est caduque
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Question n° 18438 posée par M. Daniel Laurent
Aide de l'État au titre du transport de la presse professionnelle et spécialisée
La question est caduque
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Question n° 18756 posée par M. Xavier Pintat
Devenir de l'aide à la diffusion postale de la presse
La question est caduque
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Question n° 18907 posée par Mme Sylvie Robert
Tarifs postaux de la presse professionnelle et spécialisée et contribution de l'État
La question est caduque
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Question n° 17854 posée par M. Christophe Priou
Situation des petits éditeurs de presse suite aux difficultés du secteur de la distribution de presse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.