Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 13699 posée par M. Mathieu Darnaud

    Dysfonctionnement des services de la Poste à Saint-Julien-en-Saint-Alban

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  2. Question n° 18468 posée par M. Yves Daudigny

    Dysfonctionnement du service postal dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  3. Question n° 19117 posée par M. Pierre Laurent

    Projets de réduction des services postaux dans le Lot

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  4. Question n° 20255 posée par M. Francis Delattre

    Fonctionnement des bureaux de poste dans le Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 22028 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Niveau d'encaisses trop faible des agences postales communales

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances