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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09098 posée par Mme Marion Canalès
Dysfonctionnements liés à la nouvelle procédure du solde de la taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 02312 posée par M. Patrick Chaize
Plan d'évolution du site d'Oyonnax de l'INSA
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 01852 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Intégration des formations aux métiers d'art au registre national des certifications professionnelles
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
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Question n° 01312 posée par Mme Catherine Dumas
Reconnaissance nationale du diplôme des compagnons niveau 3
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 11093 posée par M. Daniel Laurent
Encadrement des stages et préoccupations des maisons familiales rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 28141 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Formations aux métiers d'art
La question est caduque
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Question n° 23711 posée par M. Christian Bilhac
Réforme du diplôme national des métiers d'art et du design
La question est caduque
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Question n° 23239 posée par M. François Bonhomme
Demande de révision de la réforme du diplôme national des métiers d'art et du design
La question est caduque
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Question n° 20982 posée par Mme Catherine Dumas
Reconnaissance nationale du diplôme des compagnons niveau 3
La question est caduque
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Question n° 19453 posée par Mme Catherine Dumas
Reconnaissance nationale du diplôme des compagnons niveau 3
La question est caduque