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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 17093 posée par M. Jean-Marc Pastor
Plan de développement et de promotion de l'éducation artistique et culturelle à l'école : pérennisation des postes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 18270 posée par M. Jacques Siffre
Transposition de la directive européenne n° 2001-29 relative au droit d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 19045 posée par M. Marc Massion
Réforme de l'enseignement de l'architecture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 19884 posée par M. Jack Ralite
Prix des livres offerts par les collectivités territoriales aux enfants scolarisés
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 20400 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Financement des écoles régionales d'art
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 23744 posée par M. Jacques Baudot
Formation de jeunes chanteurs lyriques français
La question est caduque
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Question n° 26216 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson
La question est caduque
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Question n° 00141 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05109 posée par M. Michel Thiollière
Mesures en faveur du renouvellement des architectes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12614 posée par M. Michel Thiollière
Mesures en faveur du renouvellement des architectes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.