Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 24052 posée par M. Loïc Hervé

    Modalités d'accès à la profession de guide interprète conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 23836 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Statut des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 1549S posée par Mme Gisèle Jourda

    Élargissement de l'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

  4. Question n° 23160 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Suites de la signature d'un accord-cadre pour le développement de l'éducation aux médias et à l'information

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 18253 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Réglementation de la profession de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent

    Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique

    La question est caduque

  2. Question n° 23263 posée par M. Jérôme Durain

    Avenir de l'École Média Art Fructidor de Chalon-sur-Saône

    La question est caduque

  3. Question n° 09293 posée par M. Jean Germain

    Avenir des missions confiées aux conservatoires classés par l'Etat

    La question a été retirée pour cause de décès.

  4. Question n° 22660 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Protection du titre d'architecte d'intérieur

    La question est caduque