Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 21694 posée par Mme Else Joseph

    Suppression des chiffres romains dans certains musées français

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 23836 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Statut des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 18253 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Réglementation de la profession de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 21547 posée par Mme Esther Sittler

    Carte professionnelle de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 09747 posée par Mme Françoise Henneron

    Extension de la gratuité des musées nationaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25200 posée par M. Pierre Charon

    Avenir du Muséum national d'histoire naturelle

    La question est caduque

  2. Question n° 09374 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Éligibilité des documentalistes au dispositif « pass éducation »

    La question a été retirée pour cause de décès.