Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 24055 posée par M. Joël Labbé

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 22881 posée par M. Philippe Bas

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien belge en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 21403 posée par Mme Évelyne Didier

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 20970 posée par M. Michel Delebarre

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien acquis au sein d'un établissement belge

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 20436 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Réingéniérie de la formation des psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21298 posée par M. Jean Louis Masson

    Psychomotriciens

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  2. Question n° 22696 posée par M. Alain Fauconnier

    Nouveau BTS esthétique cosmétique parfumerie

    La question est caduque

  3. Question n° 22752 posée par M. Roland Povinelli

    BTS esthétique : vers une qualification à la baisse

    La question est caduque

  4. Question n° 26874 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Revalorisation de la profession paramédicale des ergothérapeutes

    La question est caduque

  5. Question n° 0712S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Formation des orthophonistes

    La question a été retirée