Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 19969 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation des biocarburants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 02914 posée par M. Roland Courteau

    Certificats d'économie d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 0039C posée par M. Roland Courteau

    Les énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 05468 posée par M. Roland Courteau

    Certificats d'économie d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 08086 posée par M. Roland Courteau

    Travaux de mise aux normes des stations services imposés par l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04708 posée par M. Roland Courteau

    Objectif de 20 % d'énergies renouvelables en 2020

    La question est caduque

  2. Question n° 16453 posée par M. Roland Courteau

    Plan d'action national en faveur des énergies renouvelables

    La question est caduque

  3. Question n° 17372 posée par M. Roland Courteau

    Traité sur la Charte de l'énergie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.