Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 23663 posée par M. Roland Courteau

    Aides européennes et nationales pour le financement des projets d'adduction d'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 05660 posée par M. René-Paul Savary

    Interdiction des fertilisants de type I et II normés à moins de deux mètres des cours d'eau dans le vignoble champenois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 05877 posée par M. Alain Néri

    Viticulture et produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 11223 posée par Mme Françoise Boog

    Pollution résultant des résidus de pressurage des raisins frais

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 11233 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Pollution résultant des résidus de pressurage des raisins frais

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11973 posée par M. Gérard César

    Traitement des marcs de raisin

    La question est caduque