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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 17827 posée par M. Marc Daunis
Risques sanitaires liés à la présence de résidus médicamenteux dans les eaux
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger
Pollution de l'eau
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 15247 posée par Mme Françoise Férat
Risque encouru par l'activité transport des ateliers et chantiers d'insertion suite à l'évolution de la réglementation des transports
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 04401 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Normes de sécurité sanitaire applicables au foetus et à l'embryon sur les lieux de travail
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
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Question n° 04402 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Définition des normes de sécurité sanitaire applicables aux travailleurs
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 04816 posée par M. Michel Moreigne
Contrôle et enregistrement de l'exposition des salariés aux composés organiques volatils
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.