Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 08881 posée par M. François Bonhomme

Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/02/2019
Question n° 05508 posée par M. François Bonhomme

Prolifération du moustique tigre

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/06/2018
Question n° 0012S posée par Mme Colette Mélot

Santé publique et lutte contre les nuisibles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

06/07/2017
Question n° 23307 posée par M. François Bonhomme

Lutte contre la prolifération du moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/09/2016
Question n° 22806 posée par M. Jean-Noël Guérini

Propagation du moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/07/2016

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24905 posée par M. François Bonhomme

Lutte contre la prolifération du moustique tigre

La question est caduque

14/10/2021
Question n° 10834 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Lutte contre le moustique tigre en France métropolitaine

La question est caduque

13/06/2019
Question n° 10597 posée par M. François Bonhomme

Progression rapide du moustique tigre en France métropolitaine

La question est caduque

30/05/2019
Question n° 26020 posée par Mme Colette Mélot

Santé publique et lutte contre les nuisibles

La question est caduque

29/06/2017
Question n° 23331 posée par M. Roland Courteau

Moustique tigre

La question est caduque

12/04/2012