Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 04129 posée par M. Jean-François Longeot

    Fléau des dépôts sauvages ou dépôts illégaux de déchets

    Réponse du Ministère de la justice

  2. Question n° 01657 posée par M. Yves Bouloux

    Conditions de dispersion des cendres d'un défunt dans un jardin du souvenir

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 25362 posée par M. Bruno Belin

    Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 24155 posée par M. Bruno Belin

    Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  5. Question n° 12223 posée par M. Hervé Maurey

    Abandon d'animaux domestiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08224 posée par M. Jean Louis Masson

    Syndrome de Diogène

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 07163 posée par M. Jean Louis Masson

    Syndrome de Diogène

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 26080 posée par M. Jacques Fernique

    Forêt cinéraire

    La question est caduque

  4. Question n° 22523 posée par M. Mathieu Darnaud

    Procédures d'installation des antennes-relais 5G au cours de l'état d'urgence sanitaire

    La question est caduque

  5. Question n° 23393 posée par M. François Marc

    Multiplication des rave-parties sur le territoire du parc naturel d'Armorique (PNRA)

    La question est caduque