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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

1. Question n° 18629 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Nouveau projet de mine d'or en Guyane

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   19/05/2011
2. Question n° 0751S posée par M. Daniel Reiner

   Retards pris dans la mise en place de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009
3. Question n° 10701 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Projet transfrontalier d'exploitation d'une carrière de grès à Boussignies-sur-Roc en France

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   29/10/2009
4. Question n° 10522 posée par M. François Marc

   Sites bretons pollués par la radioactivité

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/10/2009
5. Question n° 10539 posée par M. Jean Louis Masson

   Exploitation de carrières souterraines d'anhydrite

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/10/2009

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 27138 posée par M. Marcel Rainaud

   Nouvelles concessions minières et création de centrales thermiques

   La question est caduque

   07/06/2007