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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

1. Question n° 19539 posée par M. Roland Courteau

   Indemnité kilométrique vélo

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   31/12/2015
2. Question n° 18396 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Augmentation du taux de remplissage des véhicules de transport de marchandises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   22/10/2015
3. Question n° 16286 posée par M. Jacques Legendre

   Abandon de l'autoroute ferroviaire entre le Nord-Pas-de-Calais et le Sud-Ouest

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/05/2015
4. Question n° 16064 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Délimitation des zones Natura 2000 en mer au large

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   30/04/2015
5. Question n° 15918 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Taxe de mouillage et attractivité du littoral

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/04/2015

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 09607 posée par M. Jean-Claude Merceron

   Schéma national d'extraction des granulats marins

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   05/12/2013
2. Question n° 07208 posée par Mme Esther Benbassa

   Situation de la commune d'Ault dans la Somme

   La question est caduque

   04/07/2013