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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 02060 posée par M. Christian Cointat
Nuisances sonores
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 02525 posée par M. François Marc
Modalités d'octroi de l'agrément aux bateaux dépollueurs
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 03069 posée par M. Christian Favier
Le droit des riverains de l'aéroport d'Orly à être mieux protéger contre les nuisances sonores doit être conforté
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 06986 posée par M. Roland Courteau
Sécurité passive embarquée
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 08218 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des petits métiers suite au phénomène environnemental de boues
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 03574 posée par Mme Odette Duriez
Pollution et nuisances des véhicules anciens ou de collection
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Nuisances aériennes dans le nord sénonais
La question est caduque