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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 21057 posée par M. Michel Bouvard

   Conséquences de la décision de fermer la station météo de Météo France de l'aéroport de Chambéry-Voglans

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   31/03/2016
2. Question n° 19083 posée par M. Michel Bouvard

   Conséquences de la décision de fermer la station météo de Météo France de l'aéroport de Chambéry-Voglans

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   03/12/2015
3. Question n° 1201S posée par M. Gilbert Roger

   Nuisances du trafic aérien de l'aéroport de Genève

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   16/07/2015
4. Question n° 14047 posée par M. Christian Cambon

   Aide à l'insonorisation des riverains d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/12/2014
5. Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

   Nuisances aériennes dans le nord sénonais

   La question est caduque

   21/04/2016