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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

1. Question n° 18396 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Augmentation du taux de remplissage des véhicules de transport de marchandises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   22/10/2015
2. Question n° 16478 posée par M. Roland Courteau

   Part du non routier et non aérien dans le transport des marchandises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/05/2015
3. Question n° 13361 posée par M. François Grosdidier

   Mesures à prendre pour le report modal après la deuxième suspension de l'écotaxe poids-lourds

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014
4. Question n° 09900 posée par M. Raymond Couderc

   Décision d'appliquer l'écotaxe après la période de suspension

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   26/12/2013
5. Question n° 0640S posée par M. François Grosdidier

   Écotaxe et Ecomouv

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/11/2013

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 08847 posée par M. Marcel Rainaud

   Application de l'écotaxe poids-lourds pour la filière équestre

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   24/10/2013
2. Question n° 0413S posée par Mme Patricia Schillinger

   Écotaxe poids lourds

   La question a été retirée

   04/04/2013