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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1988S posée par M. Georges Patient

    Flambée des prix des carburants en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

  2. Question n° 25464 posée par Mme Nassimah Dindar

    Forte hausse du prix des carburants à la Réunion

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 1977G posée par M. Georges Patient

    Compensations des pertes fiscales pour les collectivités en outre-mer

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

  4. Question n° 1058G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Mine de la montagne d'Or en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

  5. Question n° 20154 posée par M. Roland Courteau

    Demandes de l'Association des vétérans des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11779 posée par M. Georges Patient

    Électrification de la Guyane

    La question est caduque

  2. Question n° 08537 posée par M. Georges Patient

    Électrification de la Guyane

    La question est caduque

  3. Question n° 23253 posée par M. Louis Le Pensec

    Orpaillage en Guyane et défiscalisation.

    La question est caduque

  4. Question n° 23214 posée par Mme Dominique Voynet

    Projet d'orpaillage à échelle industrielle en Guyane

    La question est caduque