Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0737S posée par M. Claude Domeizel

    Application du projet de directive REACH aux huiles essentielles

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  2. Question n° 1050S posée par M. Yves Détraigne

    Utilisation occasionnelle et non lucrative des jachères lors de manifestations rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 1201S posée par M. Henri de Richemont

    Évolution de la règlementation européenne dans le domaine des spiritueux

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  4. Question n° 0977S posée par M. Daniel Laurent

    Libéralisation des droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 1357S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Régime d'imposition de la filière équine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1578S posée par M. Bernard Piras

    Problématique du compostage des déchets des ménages

    La question est caduque