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260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 230 trouvées

  1. Question n° 07707 posée par M. Hugues Saury

    Inquiétudes des pêcheurs face à la prolifération des cormorans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 07575 posée par M. Ludovic Haye

    Procédure de répartition du produit de la location de la chasse communale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  3. Question n° 05965 posée par M. Sebastien Pla

    Replacer la forêt au coeur du modèle de transition écologique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  4. Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot

    Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  5. Question n° 04847 posée par M. Henri Cabanel

    Irrigation en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 06887 posée par M. Henri Cabanel

    Interdiction de vente de terres agricoles irriguées à des fins d'urbanisation

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  2. Question n° 04851 posée par M. Henri Cabanel

    Interdiction de vente de terres agricoles irriguées à des fins d'urbanisation

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  3. Question n° 22563 posée par M. Georges Labazée

    Diplômes requis pour la profession de moniteur guide de pêche

    La question est caduque

  4. Question n° 22441 posée par M. Alain Fauconnier

    Profession de moniteur guide de pêche

    La question est caduque

  5. Question n° 22485 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

    La question est caduque

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