Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 07831 posée par M. Philippe Paul

    Impact de l'écotaxe sur l'industrie agroalimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 07707 posée par M. Roland Courteau

    Pacte national de lutte contre le gaspillage

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

  3. Question n° 0194G posée par M. François Marc

    Industrie agroalimentaire

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

  4. Question n° 06300 posée par M. Ronan Kerdraon

    Promotion de la volaille française

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  5. Question n° 06036 posée par M. Simon Sutour

    Problématiques des producteurs de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0040S posée par M. Joël Labbé

    Situation de l'unité d'abattage de dindes Doux à Pleucadeuc

    La question a été retirée