Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03353 posée par M. Gaëtan Gorce

    Conditions de débardage de bois dans les communes rurales

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 03032 posée par M. François Marc

    Groupement d'employeurs dans la filière pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 02327 posée par M. Roland Courteau

    Situation des patrons et marins pêcheurs de la Méditerranée

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 0062S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Gestion collective des droits de pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 00950 posée par M. Alain Fauconnier

    Réglementation de la profession de moniteur guide de pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

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