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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Présence élevée de pesticides dans le vin

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

   15/05/2008
2. Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   15/04/2010
3. Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier

   Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   16/09/2010
4. Question n° 0494S posée par M. Claude Domeizel

   Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles

   Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

   13/06/2013
5. Question n° 1487S posée par M. Gérard Bailly

   Suspicion jetée sur la qualité sanitaire des produits alimentaires français

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   14/07/2016

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0917S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Loi EGALIM : application de l'article 44

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   12/09/2019