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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 00935 posée par Mme Frédérique Puissat

   Avenir des artisans du verre et du vitrail

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   14/07/2022
2. Question n° 01198 posée par M. Laurent Burgoa

   Avenir des métiers du verre

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   14/07/2022
3. Question n° 22217 posée par M. Jean-Marie Morisset

   Utilisation de la lumière pulsée par les esthéticiennes diplômées

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   09/06/2016
4. Question n° 19000 posée par M. Hubert Falco

   Paquet neutre

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   26/11/2015
5. Question n° 0667S posée par M. Luc Carvounas

   Avenir des épiceries sociales et solidaires

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   19/12/2013

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 06687 posée par M. René-Paul Savary

   Dérives de la promotion des compléments alimentaires sur les réseaux sociaux

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   11/05/2023
2. Question n° 25884 posée par M. Alex Türk

   Réglementation de la profession d'esthéticienne

   La question est caduque

   11/01/2007