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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 01731 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir de la tapisserie d'Aubusson
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0150S posée par M. Michel Teston
Avenir des librairies indépendantes
Réponse du Ministère chargé de la famille
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Question n° 05198 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Travaux de restauration des sites classés
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 10118 posée par M. Daniel Laurent
Conditions de rémunération des diffuseurs de presse
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 10654 posée par M. Pierre Laurent
Situation des marchands de journaux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19377 posée par M. Jacques Legendre
Dysfonctionnements dans le règlement des travaux effectués sous la maîtrise d'ouvrage du ministère de la culture pour les monuments historiques
La question est caduque
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Question n° 10117 posée par M. Michel Doublet
Préoccupations des marchands de journaux et conditions de rémunération des diffuseurs de presse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15738 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Accès aux livres numériques français à l'étranger
La question est caduque
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Question n° 18014 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Accès aux livres numériques français à l'étranger
La question est caduque
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Question n° 24957 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Revente de billetterie de spectacle
La question est caduque