Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 21581 posée par M. Philippe Richert

    Situation des disquaires indépendants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 00332 posée par M. Bernard Piras

    Situation des vidéoclubs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 03650 posée par M. Gérard César

    Obligation de recours aux architectes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 04484 posée par M. Michel Bécot

    Accès d'une discothèque aux aides FISAC

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

  5. Question n° 14224 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Augmentation des tarifs de la Société pour la perception de la rémunération équitable

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12671 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation préoccupante des bouquinistes à Paris

    La question a été transformée.