Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 16943 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des artisans et commerçants dans l'industrie culturelle et créative

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 12201 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Attractivité des métiers d'art

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  3. Question n° 05280 posée par M. François Bonhomme

    Suites de la loi encadrant les conditions de la vente à distance des livres

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 05283 posée par M. François Bonhomme

    Critères d'attribution du label des « librairies indépendantes de référence »

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 04674 posée par M. François Bonhomme

    Aide aux librairies indépendantes

    Réponse du Premier ministre

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22673 posée par M. Francis Delattre

    Crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

    La question est caduque

  2. Question n° 20363 posée par Mme Sophie Primas

    Mise en oeuvre du logiciel Chorus dans le secteur de la restauration de monuments historiques

    La question est caduque