Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1211S posée par Mme Catherine Dumas

    Situation préoccupante des bouquinistes à Paris

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 0082S posée par Mme Marie Mercier

    Seuils d'exportation des biens culturels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

  3. Question n° 1501S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Droit à l'image des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 0150S posée par M. Michel Teston

    Avenir des librairies indépendantes

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  5. Question n° 1529S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir de la tapisserie d'Aubusson

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation