Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 18697 posée par M. Fabien Gay

    Librairies et disquaires essentiels en période de confinement

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 1211S posée par Mme Catherine Dumas

    Situation préoccupante des bouquinistes à Paris

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 07197 posée par M. François Bonhomme

    Critères d'attribution du label des « librairies indépendantes de référence »

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 05970 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des bouquinistes

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 05280 posée par M. François Bonhomme

    Suites de la loi encadrant les conditions de la vente à distance des livres

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12671 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation préoccupante des bouquinistes à Paris

    La question a été transformée.