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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

1. Question n° 12201 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Attractivité des métiers d'art

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   19/09/2019
2. Question n° 06523 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Reconnaissance de la profession d'architecte d'intérieur

   Réponse du Ministère de la culture

   02/08/2018
3. Question n° 19476 posée par M. Bruno Retailleau

   Difficultés de mise en application de l'article 22 de la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   24/12/2015
4. Question n° 19099 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Signature de l'arrêté relatif aux métiers d'art

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   03/12/2015
5. Question n° 18965 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Actualisation de la liste des métiers d'art

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   26/11/2015

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 22673 posée par M. Francis Delattre

   Crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

   La question est caduque

   01/03/2012
2. Question n° 19950 posée par Mme Catherine Dumas

   Intégration de l'artisanat d'art français dans le cadre de la réalisation du futur siège du ministère de la défense

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   08/09/2011