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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 14012 posée par M. François Calvet
Partenariat européen en matière de recherche sur la borréliose de Lyme
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 10826 posée par M. François Calvet
Partenariat européen en matière de recherche sur la borréliose de Lyme
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli
Application du règlement européen relatif aux substances chimiques
La question a été retirée pour cause de décès.