Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 09231 posée par M. Michel Savin

    Difficultés rencontrées par les étudiants médico-sociaux pour trouver un stage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 09320 posée par M. André Trillard

    Stagiaires du domaine médico-social

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 09485 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Gratification des stages des étudiants en travail social

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 09602 posée par Mme Michelle Meunier

    Stages des étudiants en travail social

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 09611 posée par M. Yves Chastan

    Stages dans le secteur social

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13283 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences de la réforme des diplômes du travail social

    La question est caduque

  2. Question n° 27292 posée par Mme Kristina Pluchet

    Perspectives pour la maîtrise de stage ambulatoire dans les zones sous dotées

    La question est caduque

  3. Question n° 06297 posée par Mme Marie Mercier

    Femmes et harcèlement sexuel dans leur carrière

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche