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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 0916S posée par Mme Michelle Demessine

   Désamiantage et démantèlement du Clemenceau

   Réponse du Ministère de la défense

   26/01/2006
2. Question n° 1112S posée par Mme Hélène Luc

   Levée du secret défense de certains documents concernant les essais nucléaires

   Réponse du Ministère de la défense

   14/09/2006
3. Question n° 1236S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Reconnaissance des maladies professionnelles et accès à l'ACAATA des militaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   10/03/2011
4. Question n° 0621S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Pour une amélioration de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   31/10/2013
5. Question n° 0663S posée par M. Philippe Madrelle

   Indemnisation des victimes des essais nucléaires

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   19/12/2013

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0202S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Service de santé du 4ème régiment de chasseurs de Gap

   La question a été retirée

   01/02/2018
2. Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger

   Secret défense et fort de Vaujours

   La question a été transformée.

   01/03/2018