Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 24135 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Droits des veuves de pensionnés de la marine marchande
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 1566S posée par Mme Stéphanie Riocreux
Allocation de rentrée scolaire des mineurs placés volontairement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 1568S posée par M. Jean-Léonce Dupont
Accueil des enfants placés dans le Calvados
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
-
Question n° 0985G posée par M. Jérôme Durain
Délit d'entrave à l'IVG
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
-
Question n° 23358 posée par Mme Colette Giudicelli
Projet de rapprochement de l'agence française de l'adoption et du groupement d'intérêt public de l'enfance en danger
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 25687 posée par M. Yves Détraigne
Extension de la loi permettant le don de jours de repos au parent d'un enfant gravement malade
La question est caduque
-
Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini
Éducation à la sexualité
La question est caduque
-
Question n° 25399 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pauvreté des enfants français
La question est caduque
-
Question n° 25154 posée par Mme Jacky Deromedi
Base de calcul des allocations familiales
La question est caduque
-
Question n° 24453 posée par Mme Michelle Meunier
Accès aux données relatives à l'enfance maltraitée et violentée
La question est caduque