Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 110 trouvées

  1. Question n° 22558 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Protection des travailleurs de la filière bois

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  2. Question n° 00012 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Amplitude journalière de travail des ambulanciers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 02815 posée par M. Adrien Gouteyron

    Conséquences néfastes du travail de nuit sur la santé

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  4. Question n° 03908 posée par Mme Patricia Schillinger

    Médecine du travail

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  5. Question n° 04401 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Normes de sécurité sanitaire applicables au foetus et à l'embryon sur les lieux de travail

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 03319 posée par M. Bernard Murat

    Congé de fin d'activité (CFA) dans le transport routier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 03791 posée par M. Michel Moreigne

    Protection contre l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles en Limousin

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 04639 posée par M. Michel Moreigne

    Plan santé au travail et RGPP

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 04816 posée par M. Michel Moreigne

    Contrôle et enregistrement de l'exposition des salariés aux composés organiques volatils

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 09932 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Bonification de retraite des agents de l'État exerçant sur les réseaux et les infrastructures

    La question a été retirée pour cause de décès.

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