Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 10583 posée par M. Roland Courteau

    Taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

    Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 26486 posée par M. Dany Wattebled

    Moyens mis en oeuvre pour lutter contre la pollution sonore

    La question est caduque

  2. Question n° 25363 posée par M. Patrick Chaize

    Politique de l'eau et lutte contre les pollutions

    La question est caduque

  3. Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

    Bilan des plans « Ecophyto »

    La question est caduque

  4. Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation des particules ultrafines

    La question est caduque

  5. Question n° 14255 posée par M. Pierre Charon

    Plan de protection de l'atmosphère et interdiction des feux de cheminée

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses