Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 05125 posée par M. Yves Détraigne
Encadrement des élèves handicapés suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 05601 posée par M. Thierry Foucaud
Accompagnement des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 06256 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Respect du rythme biologique de l'enfant
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 0134C posée par M. Alain Fouché
Situation des caisses d'allocations familiales
Réponse du Ministère chargé de la famille
-
Question n° 10948 posée par M. Gérard Cornu
Application de la réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 11635 posée par M. Yves Daudigny
Conditions d'accès aux activités périscolaires des enfants en situation de handicap
La question est caduque
-
Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson
Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
La question est caduque
-
Question n° 23171 posée par M. Jean-Yves Roux
Accueil des enfants présentant des troubles de santé dans les activités périscolaires
La question est caduque