Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

  1. Question n° 19252 posée par M. Jean Besson

    Création d'un conseil de la modération dans le domaine de la consommation de vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 19335 posée par M. Michel Teston

    Projet de création d'un conseil de la modération

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 19521 posée par M. Hubert Haenel

    Création d'un conseil de la modération

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 24447 posée par M. Roland Courteau

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 25468 posée par M. Roland Courteau

    Préretraite agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07078 posée par M. Pierre Bordier

    Avenir de la filière vin

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 1124S posée par Mme Nathalie Delattre

    Application de l'arrêté relatif aux mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques

    La question a été retirée

  3. Question n° 15175 posée par M. Roland Courteau

    Viticulture et crise sanitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 20251 posée par Mme Gisèle Jourda

    Accès aux mesures de soutien du plan de relance national pour la filière viticole

    La question est caduque

  5. Question n° 20541 posée par M. Alain Duffourg

    Stratégie décennale de lutte conte le cancer et fiscalité des vins

    La question est caduque