Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 26097 posée par M. Patrick Chauvet

    Conditionnement des légumes et interdiction de l'utilisation des matières plastiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 15442 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Hausse des prix des fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 15462 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Impacts de la crise sanitaire liée au Covid-19 sur la récolte et la vente de fraises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 15131 posée par M. Stéphane Ravier

    Impact de la crise sanitaire exceptionnelle du Covid-19 sur la récolte et la vente des fraises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 00273 posée par M. Michel Doublet

    Point d'étape du plan Ecophyto 2018

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27801 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Substances nocives dans les fruits et légumes

    La question est caduque

  2. Question n° 1175S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate

    La question est caduque