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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0278S posée par M. Bernard Fournier
Reconnaissance de la formation des orthophonistes au grade master
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
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Question n° 0479S posée par M. Michel Berson
Crédit d'impôt recherche dans le secteur du service informatique et de l'édition de logiciel
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 0172S posée par M. Patrick Chaize
Plan d'évolution du site d'Oyonnax de l'institut national des sciences appliquées
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance